Jacques Descargues

De: Jacques Descargues
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024289935(source JORF)
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: Jacques Descargues
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Descargues
secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000591674(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jacques Descargues
secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000764597(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 200010/06/2000
De: Jacques Descargues
secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000763702(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 200001/01/2000